Georges Vincens


De: Georges Vincens
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rodez
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
admission
07 Février 200907/02/2009
De: Georges Vincens
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Rodez
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
10 Juin 200610/06/2006
De: Georges Vincens
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Rodez
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
10 Juin 200610/06/2006
De: Georges Vincens
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
date_debut="2002-05-14"
date_fin="2005-05-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
12 Avril 200212/04/2002
De: Georges Vincens
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
vice-président au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
date_debut="2002-05-14"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Février 200207/02/2002
De: Georges Vincens
vice-président audit tribunal du second grade
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Vincens (Georges)
vice-président (Rodez)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Vincens (Georges)
vice-président (Rodez)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Georges Vincens
juge audit tribunal, chargé du service du tribunal d'instance d'Espalion
Objet:
Villeurbanne
nommé vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Vice-président du second grade
Remplace:
M. Beurton
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Vincens (Georges)
juge (Rodez), tribunal d'instance (Espalion)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.